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TAXIS SYMPAS

POLITIQUEMENT

MAUVAIS?

- Il était une fois la démocratie,

- Au nom de l’intérêt général,

- Mon Amie LIBERTE,

- Egalité? En voila une idée!

NOTRE SOUTIEN:

  - A la recherche

   - A la sécurité routière

   - A la solidarité

NOTRE FORCE:

Les mots qui captent l’attention,

Les mots qui percutent ou qui s’affirment,

Ceux qui expriment la satisfaction, la joie, l’espoir, la nécessité, ...

Les mots qui attendrissent ou savent convaincre,

Les mots de la vie.

CHARTE AMECOVI

Vous vous conformez naturellement à cette charte?

Faites vous connaître pour être sur une liste de bons commerçants, artisants ou prestataires

TELECHARGEMENT GRATUIT, LEGAL ET ILLIMITE

COMMERCANTS, ARTISANS? ETC... SYMPAS? DITES LE

ILS SE CONFORMENT NATURELLEMENT A LA CHARTE AMECOVI

NOS COUPS

DE COEUR

AMECOVI EST PARTENAIRE

AJIR  ET LE 77

CODE CIVIL

CHAPITRE PRELIMINAIRE

LIVRE 1e : DES PERSONNES

LIVRE 2 : DES BIENS ET DES DIFFERENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIETE

LIVRE 3 : DES DIFFERENTES MANIERES DONT ON ACQUIERE LA PROPRIETE

LIVRE 4 : DES SURETES

LIVRE 5 : DISPOSITIONS APPLICABLES A MAYOTTE

CODE DU TRAVAIL

PARTIE LEGISLATIVE NOUVELLE

PARTIE LEGISLATIVE

PARTIE REGLEMENTAIRE NOUVELLE

PARTIE REGLEMENTAIRE : DECRETS EN CONSEIL D’ETAT

PARTIE REGLEMENTAIRE : DECRETS SIMPLES

CODE DU COMMERCE

PARTIE LEGISLATIVE

PARTIE REGLEMENTAIRE

ANNEXES

CODE DE LA ROUTE

PARTIE LEGISLATIVE

PARTIE REGLEMENTAIRE

CODE DE L’ENVIRONNEMENT

PARTIE LEGISLATIVE

PARTIE REGLEMENTAIRE

ANNEXES